La documentation

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Voici, pour une première fois, réunis à un seul endroit et dans un format facilement accessible, des documents de référence et d’information sur le développement minier au Québec. Cette documentation factuelle fait le tour des enjeux et des acteurs de ce secteur qui vit un véritable boom à l’échelle mondiale, et qui est au coeur du Plan Nord au Québec.

Le document de référence se décline en six fascicules qui couvrent les thèmes suivants :

1 – Des acteurs, des intervenants et des points de vue (modifié le 6 mars 2012) : le document recense un grand nombre d’intervenants du gouvernement, de l’industrie, du monde municipal, des groupes environnementalistes et citoyens, et des nations autochtones, qui ont joué un rôle dans les débats récents au Québec. Le fascicule donne un aperçu de leurs principales prises de position et renvoie à leurs sources.

2 – Des documents et des sites Web existants (modifié le 19 mars 2012) : le document relève plus de 150 sources documentaires et sites Web où un citoyen plus intéressé à approfondir ces questions pourra s’informer en profondeur.

3 – Le Québec et les mines : le fascicule fournit les informations sur les principaux minerais extraits du sous-sol québécois et leur utilisation, sur les grandes étapes de l’exploration, de l’extraction minière et de la transformation, sur les mines actuellement en opération au Québec, ainsi que des notions de base sur la place du secteur minier dans le Plan Nord.

4 – Les sujets économiques et de développement régional : le document aborde la contribution du secteur minier à l’économie du Québec (emplois, valeur de production, principaux projets en cours) et aux revenus du gouvernement du Québec (régime fiscal et impôt minier), ainsi que des informations sur la question des coûts et des bénéfices de ce secteur pour le Québec, le caractère concurrentiel du Québec et les questions de main-d’œuvre.

5 – Les sujets sociaux et de gouvernance (modifié le 17 juin 2012) : le cinquième fascicule décrit le cadre juridique en vigueur, énonce les changements proposés par le projet de loi numéro 14, discute des questions relatives au rôle et aux pouvoirs des citoyens, des municipalités et des nations autochtones, et recense les enjeux sociaux, communautaires et de santé ainsi que de filières particulières.

6 – Les sujets environnementaux et de territoire : ce fascicule traite de l’encadrement et des impacts environnementaux du secteur minier, de la situation concernant les sites orphelins, de l’évolution des pratiques minières et de questions relatives aux usages et aux conflits d’usage du territoire.
La publication de ces documents vient donc soutenir les citoyens dans leur préparation pour participer aux rencontres que l’INM tiendra en mars dans neuf villes du Québec. Une synthèse, le Cahier du participant de la Conversation sera remis aux participants de la tournée.

L’Institut du Nouveau Monde remercie également de leur apport les observateurs d’expérience et de milieux académiques, qui à un moment où l’autre de la recherche et de la rédaction des documents, ont aimablement accepté de partager avec l’INM certaines observations ou ont pu confirmer certains éléments précis de savoirs plus spécialisés : Michel Aubertin (École Polytechnique de Montréal), Michel Jébrak (UQAM et Chaire en entrepreneuriat minier UQAT-UQAM), Bruno Bussière (UQAT), Paule Halley et Jean Baril (Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement de l’Université Laval) et Nochane Rousseau (PricewaterhouseCoopers).

Rappelons que cette démarche de Conversation publique est encadrée par un Comité consultatif équilibré, formé pour soutenir et conseiller l’INM dans sa réalisation.

NOTE : Les six documents préparés par l’Institut du Nouveau Monde dans le cadre de la Conversation publique sur l’avenir minier du Québec sont évolutifs. Pour s’assurer d’être à l’écoute des citoyennes et citoyens – ce qui est l’objectif fondamental de cette démarche – l’INM pourra au besoin, au fur et à mesure des activités de la Conversation, bonifier l’information qui y est contenue, que ce soit pour y ajouter un élément, en compléter un autre ou apporter de nouvelles informations. Le cas échéant, les nouvelles éditions des documents ainsi bonifiés porteront un numéro différent, permettant ainsi de distinguer leur évolution.