Modalités et conditions s’appliquant aux achats et inscriptions

L’Institut du Nouveau Monde (INM) est une organisation non partisane dont la mission est d’encourager la participation citoyenne et de renouveler les idées au Québec. L’INM est également reconnu comme un organisme de bienfaisance dont le numéro d’enregistrement est : 85541 2607 RR001.

1. Notre engagement

À l’INM, nous nous engageons à organiser des événements et produire des publications de grande qualité qui favorisent la participation citoyenne et qui sont un apport au renouvellement des idées aux Québec.

En ce sens, nous nous engageons à rendre nos événements et publications accessibles au plus grand nombre de personnes possible et à ce que la participation à nos événements soit représentative de la diversité composant la société québécoise. Ainsi, nous faisons tout en notre possible pour donner un libre accès au plus grand nombre de personnes de tous les horizons. Dans les cas où nous sommes dans l’obligation de demander une contribution, les prix sont fixés de manière à couvrir les frais qui autrement devraient être assumés directement par l’INM. Si vous avez des questions concernant les modalités d’achat et d’inscription, veuillez communiquer avec nous.

2. Inscription aux événements

2.1. Conditions générales
En vous inscrivant à nos événements, vous vous engagez à être présent, car les places sont souvent limitées, et à y participer dans le respect de la charte de participation. Afin d’assurer l’accès au plus grand nombre de personne, vous vous engagez à nous informer si vous ne pouviez pas participer.

2.2. Conditions particulières

2.2.1. Événements gratuits
En ce qui concerne les événements gratuits, vous vous engagez à vous présenter au moins 15 minutes avant le début de l’événement. Passé ce moment, votre place ne sera plus réservée et nous autoriserons les personnes s’étant présentées sur place à entrer.

2.2.2. Événements payants
Lors d’événements payants, vous vous engagez à vous présenter au moins 15 minutes avant le début de l’événement. Passé ce moment, votre place ne sera plus réservée et nous autoriserons l’entrée aux personnes s’étant présentées sur place sans s’être inscrites préalablement.

2.3. Remboursement
De manière générale, nous remboursons les frais d’inscription, moins les frais d’administration, jusqu’au 20e jour avant la date de l’événement. Après ce délai, nous n’effectuons aucun remboursement.
Les frais d’administration sont de 25 % des frais d’inscription, mais d’au moins 10 $. En conséquence, il n’y a aucun remboursement pour les frais d’inscription de 10 $ et moins.
Le remboursement sera effectué selon le même mode de paiement utilisé pour l’achat.

3. Achat de livres et autres objets

3.1. Délai de livraison
Les délais de livraison dépendent de la destination, mais ne devraient pas dépasser les 7 jours ouvrables au Québec.

3.2. Frais de poste
Les frais de livraison sont ajoutés au prix de vente.

3.3. Retour d’un objet défectueux
Nous ne remboursons pas l’achat de biens, mais remplaçons un produit défectueux. Il doit nous être retourné dans les 15 jours suivant leur réception. Lorsque vous retournez un produit, il doit être accompagné de la confirmation de paiement et d’une note explicative. Un article défectueux sera remplacé par un nouvel exemplaire de ce même produit. Vous devez assumer les frais de livraison et les risques pour les produits retournés.

4. Modalités générales

4.1. Devise
Tous les prix sont établis en dollars canadiens.

4.2. Mode de paiements acceptés

4.2.1. Site Internet
Visa
Mastercard

4.2.2. Poste
Chèque

4.2.3. Mandat international
Le mandat bancaire international est accepté. Veuillez communiquer avec nous afin d’être informé des détails pour effectuer le transfert.

4.2.4. Sur place
Argent comptant (en dollar canadien)
Visa ou Mastercard
Chèque (provenant d’une institution bancaire reconnue au Canada)

Pour toute question portant sur ces modalités et conditions, contactez-nous.