Assemblée de propositions - CONSTITUONS! - Institut du Nouveau Monde

CONSTITUONS! – Assemblée de propositions, 6-7 avril 2019

Cette assemblée, dernier rassemblement de l’Assemblée constituante, a pour objectif d’identifier les articles que contiendra la Constitution. Ainsi, vous serez appelés à débattre des propositions d’articles constitutionnels :

par commission thématique d’abord : vous aurez l’occasion de présenter vos propositions et d’en débattre à l’intérieur de votre commission;
sur l’ensemble des projets d’articles : vous présenterez les propositions de votre commission à l’ensemble des constituantes et constituants, et ainsi s’amorcera l’adoption des articles constitutionnels de la Constitution.

Lieu des activités de l’Assemblée
Maison de la littérature
40, rue St-Stanislas
G1R 4H1, Québec
(418) 641-6797

Lieu d’hébergement
Hôtel PUR
395 Rue de la Couronne
G1K 7X4, Québec
(418) 647-2611

Personne contact pendant l’événement
Alexandre Warnet
Chargé de projet
514-622-6178

Horaire du 6 avril 2019

8h15 – Départ de l’Hôtel PUR

8 h 30 – Accueil des membres de l’Assemblée constituante à la Maison de la littérature

9 h à 10 h – Activité de bienvenue

retour sur la consultation citoyenne, présentation du déroulement, rappel du Règlement de l’Assemblée

10 h à 10 h 15 – Pause

10 h 15 à 12 h – Ateliers en commission : Délibération et adoption des projets d’articles constitutionnels

12 h à 13 h – Pause repas

13 h à 15 h 30 – Suite – Ateliers en commission : Délibération et adoption des projets d’articles constitutionnels

15 h 30 à 16 h 30 – Pause + transcription des projets d’articles adoptés par les commissions

16 h 30 à 18 h – Séance plénière de présentation des projets d’articles (5 min par commission) et présentation sur la suite du processus

Après 18 h 00 – Soirée libre

Horaire du 7 avril 2019

8 h 15 – Départ de l’Hôtel PUR

8 h 30 à 9 h – Accueil des membres de l’Assemblée constituante à la Maison de la littérature

9 h à 10 h 30 – Séance plénière de délibération et d’adoption des projets d’articles

10 h 30 à 10 h 45 – Pause

10 h 45 à 12 h 15 – Suite – Séance plénière de délibération et d’adoption des projets d’articles

12 h 15 à 13 h – Pause repas

13 h à 14 h 15 – Suite et fin – Séance plénière de délibération et d’adoption des projets d’articles

14 h 15 à 14 h 30 – Rappel des prochaines étapes et clôture de l’Assemblée de propositions

14 h 30 à 15 h – Formation sur le logiciel de délibération en ligne

15 h – Mot de la fin

Documentation pour l’Assemblée de propositions

Rapport de consultation

Rapport synthèse de la phase de consultation.

Mémoires reçus

Les mémoires reçus dans le cadre de la phase de consultation sont classés par commission thématique.
Si vous n’arrivez pas à décompresser le fichier, cliquez sur ce lien et suivez les instructions.

Numéro	Auteur(s)	Commission(s)
Mémoire 1	Myrianne Lemay	1, 2, 3, 4, 5, 6
Mémoire 2	François Ricard	1, 3
Mémoire 3	Béatrice Séjourné	1, 3, 6
Mémoire 4	Roméo Bouchard	1, 2, 3, 4, 5, 6
Mémoire 5	Daniel Raunet	5
Mémoire 6	Daniel Raunet	1, 5
Mémoire 7	Daniel Raunet	2
Mémoire 8	Yves Legault	1, 2, 3, 4, 5, 6
Mémoire 9	Yves Legault	1, 2, 3, 6
Mémoire 10	André Huot	autre
Mémoire 11	François Roy	3, 6
Mémoire 12	Gilles Thériault	3
Mémoire 13	Gilles Thériault	6
Mémoire 14	Gilles Thériault	6
Mémoire 15	Gérald Letourneau	1, 2, 3, 6
Mémoire 16	Guillaume Potvin	4
Mémoire 17	Philippe Derudder	3, 4, 6
Mémoire 18	Marie-Josée Bernard	autre
Mémoire 19	Marie-Claire Thibault	1, 2, 3, 4, 5, 6
Mémoire 20	Claude Saint-Jarre	1, 2, 4, 6
Mémoire 21	Laval Gagnon	3, 4
Mémoire 22	Claude Boileau	4
Mémoire 23	Richard Veilleux	1, 2, 3, 4, 6
Mémoire 24	Dany Carrier	5
Mémoire 25	Naomi Barandereka, Amélie Racine, Camille Rivard et Marie-Denise Vane	5
Mémoire 26	Pierre Domingue	1, 3, 5
Mémoire 27	Alliance pour une constituante citoyenne du Québec	1, 5, 6
Mémoire 28	Amélie Drainville	3
Mémoire 29	Collectif (Alix Ruhlman et al.)	1, 2, 3, 4
Mémoire 30	Etienne A. Gratton, Alexis Lapierre, Lauriane Palardy-Desrosiers et Victor Vauclair	2
Mémoire 31	Guy-Philippe Côté	1
Mémoire 32	Jacob David Poulin-Litvak	6
Mémoire 33	Éditions du Grand Héron	1, 2, 3, 4, 5, 6
Mémoire 34	Simon Filiatrault, Félix Hurtubise et Jasmine Razavi	1, 5
Mémoire 35	Comité NPD (section Québec) sur les relations avec les Premières Nations, Inuits et Métis	5
Mémoire 36	Josianne Grenier	5
Mémoire 37	Revenu de base Québec	2
Mémoire 38	Regroupement des cuisines collectives du Québec	2
Mémoire 39	Saïd Loukil	1, 2, 3, 4, 5, 6
Mémoire 40	Anonyme	3,6
Mémoire 41	Philippe Garon	1, 3

Guide de rédaction constitutionnelle

L’objectif du guide est d’aider les constituants dans l’exercice de rédaction des articles constitutionnels.

Soumettre un projet d’article constitutionnel

CONSTITUONS! Une création de Carte Blanche et du Centre du Théâtre d’Aujourd’hui (CTDA), en coproduction avec le Festival TransAmériques (FTA). Coproducteurs sur le territoire : Théâtre du Tandem (Abitibi-Témiscamingue), le Théâtre des Gens d’en bas (Bas-St-Laurent), le Théâtre Parminou (Centre-du-Québec), Espace K Théâtre (Côte-Nord), le Théâtre du Double Signe (Estrie), le Théâtre À tour de rôle (Gaspésie), STO Union (Outaouais), le Théâtre de la Rubrique (Saguenay-Lac-St-Jean) et en codiffusion avec le Théâtre Périscope (Capitale-Nationale).

CONSTITUONS! est un projet de recherche de Christian Lapointe, professeur à l’École supérieure de théâtre, soutenu par l’Université du Québec à Montréal dans le cadre des 50 ans de l’UQAM et par le Fonds de développement académique du réseau de l’Université du Québec (FODAR), par le partenariat des Fonds de recherche du Québec, par le Syndicat des professeurs et professeures de l’Université du Québec à Montréal, de l’Université du Québec à Chicoutimi et de l’Université du Québec à Rimouski, par la Fédération québécoise des professeures et professeurs d’université, par le Fonds François-Gagnon pour le théâtre de création et par le Théâtre Il va sans dire.